Lire et accepter les Conditions Générales de Vente. A ce titre, il est rappelé que A.S.L.R. se réserve le droit de modifier en tout ou partie et à tout moment les Conditions Générales de Vente, il appartient en conséquence au Client de se référer régulièrement à leur dernière version accessible sur le site www.ateliercampo.net ou à en demander une copie à A.S.L.R. 9 grande rue 17290 Puydrouard.
Expédition
Les tarifs s’entendent au départ de notre atelier. Conditionnement spécifique et Fret en sus. Toutes les expéditions sont faites aux risques et périls du destinataire qui a toute possibilité de faire enlever ses marchandises par son transporteur habituel, ou de mandater A.S.L.R. pour le choix d’un transporteur après acceptation du devis.
Livraison
A.S.L.R. organise l'envoi auprès du Client afin de garantir un service de qualité, en particulier le suivi du colis, considérant que ce service est essentiel à la maîtrise de la notoriété de A.S.L.R. En aucun cas cette prestation ne remet en cause la qualité d'intermédiaire transparent de A.S.L.R. agissant au nom et pour le compte du Client.
Les œuvres sont livrées à l'adresse de livraison mentionnée par le client lors de la commande.
Le client s'engage à prendre livraison des œuvres de sa commande au lieu indiqué dans sa commande.
Le Client s'engage à signer le bon d'émargement présenté par la personne chargée de la livraison. Par la signature du bon d'émargement, le client reconnaît avoir reçu les œuvres objets de sa commande. Sur le bon d'émargement, le client peut porter toute mention qui lui semble nécessaire.
Un délai de livraison est mentionné à titre indicatif sur la confirmation de commande envoyée par A.S.L.R. qui ne saurait être responsable de quelque dommage que ce soit du fait de retard par rapport à la date de livraison prévue. La commande étant traitée à compter de l'encaissement effectif du paiement (encaissement du chèque ou du virement), ces délais courent à compter de la date de cet encaissement et non pas de la date de la commande.
En général, sauf fabrication particulière notifiée, les délais de fabrication sont de 1 à 3 mois à confirmation de commande.
Retours
Les biens devront être retournés dans l’état dans lequel le Client les aura reçus et dans leur emballage d’origine, à l’adresse préalablement indiquée par A.S.L.R. Les biens retournés incomplets, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris ni échangés.
Droit de rétractation
Conformément à la loi du 6 janvier 1988 et à la directive n° 97.7 du 20 mai 1997, le client dispose d'un délai de rétractation de 7 (sept) jours francs à compter de la réception de la marchandise pour retourner, à ses frais, toute œuvre qui ne lui convient pas.
Ce délai court à partir du jour de livraison de la commande, l'émargement du bon de livraison par le Client faisant foi. Tout retour devra au préalable être signalé à A.S.L.R. par courrier adressé à l'adresse A.S.L.R. 9 grand Rue 17290 Puydrouard France. En retour, A.S.L.R. indiquera au client l'adresse à laquelle il devra retourner l'œuvre et les moyens à mettre en œuvre pour le retour. Par défaut, et afin de garantir un service de qualité, l'adresse de renvoi des Œuvres est : A.S.L.R. 9 grand Rue 17290 Puydrouard.
Seuls seront reprises les œuvres renvoyées complètes, dans leur emballage d'origine intact, et en parfait état de revente. Toute œuvre qui aura été abîmée ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera pas remboursée.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, le client ne supportant que les frais d'envoi et de retour.
Remboursement
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées ci-dessus seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 (quinze) jours après la réception des produits par les soins d’ A.S.L.R.
Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation de celle-ci.
Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
Paiement
Un acompte de 30 % de la commande doit être versé à la confirmation de la commande par écrit. L’encaissement par A.S.L.R. de cet acompte constitue un paiement et toute annulation de commande après cet encaissement se traduirait par un avoir du montant de la somme versée.
Le solde est dû à l’enlèvement des marchandises. Tout retard de règlement entraînera automatiquement application de la législation en vigueur.
Loi applicable - règlement de litiges
Le contrat est soumis au droit français. Les litiges seront de la compétence de la juridiction de La Rochelle en Charente Maritime(17000).
Retours
Les biens devront être retournés dans l’état dans lequel le Client les aura reçus et dans leur emballage d’origine, à l’adresse préalablement indiquée par A.S.L.R. Les biens retournés incomplets, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris ni échangés.
Droit de rétractation
Conformément à la loi du 6 janvier 1988 et à la directive n° 97.7 du 20 mai 1997, le client dispose d'un délai de rétractation de 7 (sept) jours francs à compter de la réception de la marchandise pour retourner, à ses frais, toute œuvre qui ne lui convient pas.
Ce délai court à partir du jour de livraison de la commande, l'émargement du bon de livraison par le Client faisant foi. Tout retour devra au préalable être signalé à A.S.L.R. par courrier adressé à l'adresse A.S.L.R. 9 grand Rue 17290 Puydrouard France. En retour, A.S.L.R. indiquera au client l'adresse à laquelle il devra retourner l'œuvre et les moyens à mettre en œuvre pour le retour. Par défaut, et afin de garantir un service de qualité, l'adresse de renvoi des Œuvres est : A.S.L.R. 9 grand Rue 17290 Puydrouard.
Seuls seront reprises les œuvres renvoyées complètes, dans leur emballage d'origine intact, et en parfait état de revente. Toute œuvre qui aura été abîmée ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera pas remboursée.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, le client ne supportant que les frais d'envoi et de retour.
Remboursement
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées ci-dessus seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 (quinze) jours après la réception des produits par les soins d’ A.S.L.R.
Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation de celle-ci.
Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
Paiement
Un acompte de 30 % de la commande doit être versé à la confirmation de la commande par écrit. L’encaissement par A.S.L.R. de cet acompte constitue un paiement et toute annulation de commande après cet encaissement se traduirait par un avoir du montant de la somme versée.
Le solde est dû à l’enlèvement des marchandises. Tout retard de règlement entraînera automatiquement application de la législation en vigueur.
Loi applicable - règlement de litiges
Le contrat est soumis au droit français. Les litiges seront de la compétence de la juridiction de Rochefort sur mer en Charente Maritime(